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Une pension d'accord mais pourquoi?

 

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Auteur Sujet :

Une pension d'accord mais pourquoi?

n°4034
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 19:16:29  profil
 

Bonjour à toutes et tous

J'ai divorcé en 1994 avec à la clé une PA de 2000 francs à l'époque et 370 Euros à ce jour. Ma fille à maintenant 19 ans et que je ne vois plus. Depuis ce divorce, j'ai eu 2 enfants de mon second mariage. J'ai tenté à 3 reprises de modifier cette PA, et à 3 reprises, j'ai été débouté sous prétexte que mon ex femme avait à charge ma fille, que je gagnais correctement ma vie et que j'avais un appartement de fonction au regard de mon travail. J'ai contracté un emprunt immobilier il y a 6 ans.

A ce jour je n'ai donc plus aucune nouvelles de ma fille, je verse cette pension directement sur son compte. En échec scolaire, elle a soi disant (aux dernières nouvelles obtenues aux forceps de mon ex femme) quitter le domaine scolaire pour passer deux concours dont un qu'elle aurait réussi. Elle passe son permis et doit intégrer je ne sais qu'elle établissement en septembre 2009.

Ma question est simple: entre aujourd'hui et septembre 2009, elle vit sans aucune recherche d'emploi, je n'ai aucune preuve des dires annoncés par mon ex femme.

Quelle solution s'ouvre à moi pour obtenir une révision voire une suppression de cette pension, car si en septembre 2009 (elle aura 20 ans passés) elle décide autre chose, je n'ai aucun moyen de le savoir

Merci pour vos réponses

n°4035
laplombier​e1
Posté le 09-12-2008 à 20:14:33  profil
 

En théorie celles des 2 à laquelle vous payer la pension doit vous apporter les preuves de la scolarité ou du moins de sa recherche d'emploi...

Faites un recommandé en exigent ces preuves...

J'essaye de trouver le texte de loi afférent mais impossible !!!

En attendant j'ai trouvé ceci

Citation:

Me BOGUCKI est intervenue ce matin sur France Info dans la chronique de Karine Duchochois le droit d'info pour répondre à un auditeur qui doit payer une pension alimentaire à son fils majeur dont il n'a aucune nouvelle et qui ne justifie pas continuer ses études et qui souhaite arrêter le versement.
"http://www.avocats.fr/space/b ogucki/content/arret-de-la-pen sion-alimentaire_674542A4-BE43 -4AE6-8C2D-61A2071D8CEB

n°4036
elody08
Posté le 09-12-2008 à 20:17:44  profil
 

je pense que vous pouvez demander à votre ex soit un justificatif de scolarité, soit une preuve de recherche active d'emploi, sous peine de suspendre la pension. ( mais faites vos échanges uniquement par écrit)
Car c'est un peu facile d'attendre 10 mois les bras croisés.
Je pense que vous devriez obtenir gain de cause, si auparavant elle était toujours scolorisée il est logique que vous n'ayez rien pu faire, là en revanche elle n'est plus scolarisée et ne travaille pas.
C'est sur que l'attente de septembre peut etre un probléme, mais défendez les points négatifs: qu'elle ne fait rien pendant ce temps là.

Je vous souhaite bon courage!

n°4037
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 20:39:08  profil
 

Merci pour vos réponses

Tout d'abord les contacts sont complètement hermétiques avec mon ex femme, et aujourd'hui plus encore car elle sent que je suis de plus en plus pressant et donc elle voit bien que la pension devrait s'arrêter prochainement. Elle dit donc ne vouloir aucun contact avec moi
Il y a 2 solutions:
soit ma fille travaille déjà et le fait de ne pas me prévenir leur permet d'avoir encore la pension + un salaire
soit elle ne cherche pas d'emploi et mon ex femme ne m'apporte aucune preuve dans son domaine, ce qui lui permet de laisser courir la situation à son avantage
Merci pour les encouragements

n°4038
elody08
Posté le 09-12-2008 à 20:41:55  profil
 

peut importe qu'elle souhaite avoir des contacts avec vous ou non, faites vos démarches par recommandé, et présisez que sans reponse de sa part vous en déduirez que votre fille ne remplit plus les ''critères'' du jugement afin de continuez à obtenir le versement de la PA.

n°4039
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 20:52:59  profil
 

En effet, les contacts avec mon ex femme m'importent peu. Je vais continuer les courriers en recommandés qui restent bien souvent sans suite.
En écoutant l'extrait audio donné par "La Plombière", j'ai entendu que je pouvais également envoyer un recommandé à ma fille
C'est une piste

Entre autres choses, j'ai également redemandé un entretien avec le JAF pour éclaircir la situation. En effet pendant les autres passages devant ce JAF, aucun justificatif n'a été demandé. Tous les dires de mon ex femme ont été pris pour argent comptant, ce qui m'étonne grandement. Et pour couronner le tout, j'ai appris lors d'une de ces audiences, qu'elle épargnait 100 Euros par mois sur un compte personnel qui rapporte des intérêts. Je ne pense pas que cette PA serve à spéculer!!!

n°4040
elody08
Posté le 09-12-2008 à 20:58:58  profil
 

De toute manière vous n'allez pas me faire croire que votre fille coute 370€ multpilié par deux! C'est un peu comme nous avec nos 280€ à 4 ans...
Normalement vous auriez du chacun donner vos feuilles d'impots, vos fiches de payes, ainsi que vos charges pour recalculer tout ça.
Ainsi que des preuves de la scolarité de votre fille.
Normalement vous aurez du avoir une copie de ses relevés de notes envoyer par son école, ainsi vous auriez pu prouver qu'elle était en echec scolaire.

n°4041
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 21:06:44  profil
 

J'ai demandé les relevés scolaires après coup car l'école en prétextant qu'elle était majeure n'en avait pas l'obligation. Elle est effet en échec scolaire au regard des bulletins.
Je compte bien imposer à la prochaine audience les justificatifs afin de ne pas la croire uniquement sur parole (c'est un peu facile). lorsque j'ai proposé mon dossier avec toutes les photocopies des justificatifs, la juge m'a dit qu'elle voulait bien les prendre mais n'en tiendrait pas compte. Je crois rêver.

n°4042
elody08
Posté le 09-12-2008 à 21:11:36  profil
 

encore une juge qui doit etre pour les ''papa porteufeuille'', c'est justificatifs était tout de même bien la preuve de vos dires!

n°4043
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 21:18:14  profil
 

j'espère simplement que les jugements sont faits en leur âme et conscience. En tout cas je me dirige aujourd'hui vers les conseils d'un avocat car j'avoue être dépité
Merci pour vos conseils

n°4044
laplombier​e1
Posté le 09-12-2008 à 21:47:32  profil
 



L'avocat "investit" est une bonne solution, mais renseignez vous bien sur celui que vous prendrez... Mon mari a pris un ancien bâtonnier pensant qu'il serait bien défendu au final il paye une PA de 300 euros pour 2 enfants en RA... L'avocat en question a envoyé son associé qui ne connaissait pas le dossier à l'audience...

Mais elles doivent vous envoyer les preuves de sa recherche d'emploi (et le fait d'attendre une inscription pour septembre ne l'empêche pas de travailler en attendant)... J'en suis sure même si je ne trouve pas le texte, Me Bogucki en parle aussi dans son intervention à la radio !!!

Bon courage !

n°4045
lizzie10
Posté le 09-12-2008 à 22:35:41  profil
 

Pour repondre à Elody sur le prix d'un enfant ....
J'ai recemment fait le calcul - j'ai deux enfants de 20 ans et 9 ans à charge.  Cette année, sans autre imprevu, ils m'ont couté plus de 680  euros par mois pour les 2, SANS COMPTER la nourriture des soirs, weekends et vacances scolaires...  J'ai la chance que ma fille reçoit une bourse qui couvre ses frais de transports pour l'université, ainsi que ses repas du midi en semaine.  Heureusement, elle peut vivre chez moi et y aller tous les jours.
Beaucoup de parents oublient qu'un ado a besoin d'une chambre à part, d'une douche (plutot deux fois par jour d'une!!! tant qu'à faire), et cela fait des frais supérieurs de chauffage, électricité, eau, etc.  Après, il y a l'abonnement du portable, la télé pour la chambre... un accès à l'internet, etc etc Dans cette somme, il y a les frais pour le permis, (seulement 200 euros cette année car le permis a été obtenu en avril).  il y a le coiffeur (pas de fantaisie, que 4 coupes par an, mais des tampax, la pilule contraceptive non remboursée, les mouchoirs, le shampooing etc pour les 2 douches....  etc etc
Heureusement, ma fille travaille l'été, et elle achéte des vêtements au bas prix au marché du coin.  
L'année dernière j'ai payé environs 450 euros par mois en plus pour mon fils ainé ...  car il a fallu meubler un studio quand il est parti en apprentisage, après avoir passé 6 mois en pension dans une école à 250 kms pour redoubler la classe de Terminale - faute de place plus près du notre domicile.  Encore, ces 450 euros par mois dépensés pour lui en 2007 n'inclurent pas la nourriture à la maison ni toutes les choses que j'ai donné pour l'installer chez lui - linge de toilette, de maison etc, petits meubles etc. Il n'a passé aucun weekend dans l'année chez son père, son père ne lui a pas donné d'argent plus que les 100 euros de pension alimentaire par mois.
Ca fait peur quand on chiffre les frais d'un enfant ....  et à 20 ans, les allocations familiales arrêtent.... 120 euros de revenues par mois en moins.

n°4046
brunoaimej
Posté le 09-12-2008 à 23:56:03  profil
 

Merci pour tous ces chiffres, mais j'ai également 2 enfants à charge et je connais bien à quoi correspondent ces dépenses!!!
Ceci étant j'aimerai justement que le juge en prenne également conscience. Maintenant avec l'expérience, je m'aperçois que les jugements sont rendus de manière aléatoire d'un juge à l'autre et non d'une manière impartiale
Pour l'avocat je ne sais vraiment pas ou me diriger
A titre d'info elle n'a pas voulu refaire sa vie de peur de perdre cette pension alimentaire

n°4047
Profil sup​primé
Posté le 10-12-2008 à 05:59:26  
 

Citation:

j'ai appris lors d'une de ces audiences, qu'elle épargnait 100 Euros par mois sur un compte personnel qui rapporte des intérêts. Je ne pense pas que cette PA serve à spéculer!!!

Une épargne ce n'est pas de la spéculation et en tout état de cause, je ne pense pas qu'il soit criminel de placer de l'argent  pour son enfant, bien au contraire.

Citation:

A titre d'info elle n'a pas voulu refaire sa vie de peur de perdre cette pension alimentaire

Vous parlez de votre ex-femme? Là je pense que c'est vous qui spéculez, le fait que la maman refasse sa vie ne vous aurait pas exonéré de pension alimentaire.
Il n'appartient pas aux beaux-parents de se substituer aux parents sur le plan matériel et financier (en tout cas sur un plan théorique et légal, car dans la réalité c'est souvent bien différent)

Comme celà vous a été dit, transmettez un courrier RAR à votre ex femme demandant la justification soit de la scolarité de votre fille soit de sa recherche active d'emploi, sans quoi, vous serez contraint de saisir le JAF pour demander une modification de la PA.
Je dirais tout de même que vos chance sont minimes pour deux raisons :
 - une demande de supression de la PA : même si votre fille ne recherche pas d'emploi ni ne poursuit ses études, et puisqu'elle n'aurait pas conséquent pas de revenus, que votre femme participe à son entretien par son hébergement, la nourriture etc et que vous même avez un revenu, vous restez malgré tout son obligé alimentaire tant qu'elle n'est pas capable de subvenir à ses besoins.
 - une demande de baisse de la PA : Pour que votre demande soit valide, il faudrait justifier d'un élement nouveau sur le plan financier par rapport au dernier jugement (baisse de revenus, hausse de charges...)

Donc à moins que votre fille travaille, il sera très difficile de faire valoir vos arguments


Message édité par Profil supprimé le 10-12-2008 à 06:00:00
n°4048
eva candic​e
Posté le 10-12-2008 à 07:57:17  profil
 

elody08 a écrit :

De toute manière vous n'allez pas me faire croire que votre fille coute 370€ multpilié par deux! C'est un peu comme nous avec nos 280€ à 4 ans...

Je pense que vous n'avez pas d'enfants vous !!!! Vous croyez qu'un enfant n'a pas besoin de s'habiller, de manger, d'avoir des loisirs??? Et vous croyez que tout ca coute 20 € par mois??? Quand je vois vos reflexions (y compris celles postées sur mon post) je vois en vous la p-----e avec laquelle est partie mon pere et qui aurait vendue ses parents jusque pour ne pas que ce dernier verse quoi que ce soit a ma mere

n°4049
brunoaimej
Posté le 10-12-2008 à 08:39:55  profil
 

Ces informations me seront utiles en temps voulu. Je trouve cependant surprenant que mon ex femme qui n'a jamais mis d'argent de coté depuis le divorce en 1994, commence à en placer aujourd'hui.  Si c'était pour ma fille, la question ne se poserait même pas or cet argent est bel et bien pour elle puisque si vous avez lu le topic depuis le début je verse la PA directement sur le compte de ma fille. Le jugement ne précise en aucun cas que la mère peut réaliser une épargne à son profit sur la PA. Le mot spéculation n'est peut être pas adapté, mais il s'agit d'un compte  avec des intérêts annuels.
En ce qui  concerne la réponse de "dinou 92", je ne vous demande pas de me refaire un jugement mais simplement des conseils constructifs. me dire que je spécule n'est à mon sens correspond au manque d'éléments concernant cette affaire.
Pour "eva candice", je ne sais pas à qui s'adresse ce message.

n°4050
laplombier​e1
Posté le 10-12-2008 à 08:44:26  profil
 

J'intervient, le message de Eva Candice s'adresse à Elody...

n°4051
laplombier​e1
Posté le 10-12-2008 à 09:21:24  profil
 

eva candice a écrit :

elody08 a écrit :

De toute manière vous n'allez pas me faire croire que votre fille coute 370€ multpilié par deux! C'est un peu comme nous avec nos 280€ à 4 ans...

Je pense que vous n'avez pas d'enfants vous !!!! Vous croyez qu'un enfant n'a pas besoin de s'habiller, de manger, d'avoir des loisirs??? Et vous croyez que tout ca coute 20 € par mois??? Quand je vois vos reflexions (y compris celles postées sur mon post) je vois en vous la p-----e avec laquelle est partie mon pere et qui aurait vendue ses parents jusque pour ne pas que ce dernier verse quoi que ce soit a ma mere


A eva candice

Je crois que vous ne savez pas ce que c'est de payer une pension alimentaire qui parfois grève un budget de manière conséquente, voire démunit les enfants d'une nouvelle union. Certains papas se retrouvent à payer les dettes + des pensions alimentaires... Dans le cas d'Elody la somme que son mari paye pour une enfant de 4 ans est considérable et ne reflète pas la réalité de ses besoins. Les mamans aussi ont choisi d'avoir ces enfants et doivent les assumer.

Le problème c'est la disparité des sommes versés pour les enfants, cela peut varier de 30 euros à plusieurs centaines d'euros suivant le juge sur lequel on tombe...

Pour notre part mon mari paye une PA de 300 euros pour 2 enfants en résidence alternée parce que son ex a fait une fausse déclaration sur l'honneur pour le jugement et comme je le disait plus haut un avocat qui ne s'est absolument pas investit (il aurait juste fallu repousser d'un mois pour obtenir copie de ses impôts). L'ex de mon mari est en profession libérale et gagne très bien sa vie, elle peut se payer des stages de rebirth et équitation en Dordogne et en suisse... Loue un gîte à chaque vacances, alors que nous partons qu'une fois par an. Elle a décidé que mon mari devait assumer la totalité des frais de l'ainé (16 ans en 2ème) alors qu'elle ne paye que pour la plus jeune (9 ans), mon mari paye en plus la mutuelle des 2 enfants... Nous les habillons tout les 2 !!! Pendant ce temps moi j'achète d'occase les vêtements pour mon fils de 3 ans.
Donc, oui, il serait temps aussi que les papas aient le droit de refaire leur vie décemment !

Je vous ai cependant soutenue dans votre post, tout simplement parce qu'il faut aussi arrêter de regarder par SON petit bout de lorgnette et parfois savoir se mettre à la place des autres !


Message édité par laplombiere1 le 10-12-2008 à 12:43:46
n°4052
lizzie10
Posté le 10-12-2008 à 12:23:10  profil
 

Je pense que le parent qui n'a pas la garde a des frais en moins ...
Je dois payer un baby-sitter (ca revient à presque 15 euros de l'heure déclarés) si je veux sortir pour aller au cinéma, ou au rester etc.
Pour le cinéma, j'ai 30 minutes de route, donc 1h aller retour, plus un film de 1h 30, soit 3h de baby-sitting à payer.  Donc, une soirée ciné me coute 50 euros!
Je profite de sortir 2 soirs par quinzaine, mon ex peut sortir sans frais, 12 soirs par quinzaine ....  Il a refait sa vie, - je me demande comment je pourrais rencontrer quelqu'un étant donné la barrière financière devant toute sortie!
D'autre part, j'arrive à économiser d'argent et je touche une pension alimentaire...  ce n'est pas pour autant que c'est la pension alimentaire que j'économise.  Cela fait un an que je ne me suis pas acheter une paire de chaussures, je n'achete que des vetements en solde etc.  Ce n'est pas parce que j'économise de l'argent que je prive mes enfants..
Tout est une question d'intérprétation ....
(Notez que j'aime faire l'avocat du diable.....)

n°4053
brunoaimej
Posté le 10-12-2008 à 18:00:52  profil
 

Tout le monde est donc bien d'accord!!! En fonction du côté duquel on se trouve chacun à quelque chose à dire
En ce qui me concerne, j'ai 80 kms qui sépare le domicile de mon ex de chez moi.J'ai toujours fait le trajet sans aucune remarque soit 160 km le samedi et 160 km le dimanche!!! Est ce pris en compte ? Franchement je ne crois pas.

Citation:

Je dois payer un baby-sitter (ca revient à presque 15 euros de l'heure déclarés) si je veux sortir pour aller au cinéma, ou au rester etc.

En effet pour une sortie il faut une baby sitter, mais pour moi qui ai 2 autres enfants cela est aussi une charge si je veux sortir!!! Dois je annuler mes sorties sous prétexte que je refais ma vie?
Citation:

D'autre part, j'arrive à économiser d'argent et je touche une pension alimentaire...  ce n'est pas pour autant que c'est la pension alimentaire que j'économise.

Vous pouvez dire que ce n'est pas la pension alimentaire que vous économisez, mais si vous ne l'aviez pas, en feriez vous autant?

Je suis entièrement d'accord avec "la plombiere", il est peut être temps que les papas soient maintenant considérés comme des vrais "pères" et non des "portefeuilles vivants"
L'amour et l'éducation des enfants ne se mesurent pas en Euros!!!
Je rappelle que je donne 370 euros par mois depuis 1994 et je ne vois plus ma fille depuis 1 an.

n°4054
Profil sup​primé
Posté le 10-12-2008 à 19:20:45  
 

Citation:

Si c'était pour ma fille, la question ne se poserait même pas or cet argent est bel et bien pour elle puisque si vous avez lu le topic depuis le début je verse la PA directement sur le compte de ma fille. Le jugement ne précise en aucun cas que la mère peut réaliser une épargne à son profit sur la PA. Le mot spéculation n'est peut être pas adapté, mais il s'agit d'un compte  avec des intérêts annuels.

Et que souhaiteriez-vous qu'on vous reverse les intérêts annuels?
Donc ce qui vous satisferait c'est de verser la PA pour les frais courants, et que par exemple, la maman ayant du coup moins de charge pour votre fille, place son propre argent sur le compte épargne?!
Ca revient exactement au même pour tout le monde, vous semblez chercher la petite bête là ou il n'y en a vraiment pas.

En tout état de cause, je ne pense pas que lorsqu'une PA est encaissée, on se dise expressément qu'il faille faire uniquement des courses alimentaires avec, ce montant rentre dans un budget point barre, c'est d'ailleurs pourquoi le débiteur d'aliment n'a pas de droit de regard sur la destination de cette somme (si tant est bien sur que l'enfant soit nourri, habillé, logé décemment).

Evidemment le mot spéculation n'était pas adapté, il s'agit d'un compte épargne, comme en possède des millions de français, comme en possède déjà mon fils de 5 ans. A vous lire celà passerait presque pour de la fraude, on croit rever!

Citation:

me dire que je spécule n'est à mon sens correspond au manque d'éléments concernant cette affaire.

ne m'en voulez pas de reprendre vos propres termes, je trouve pourtant que dans ce contexte, celà s'appliquait parfaitement bien à votre réaction.

Pour le reste, des réponses constructives, tout le monde a pris le temps de vous répondre, y compris moi.
Lorsque je vous explique que vos chances sont minces d'obtenir ce que vous souhaitez, je tente de vous répondre le plus objectivement du monde, par rapport à la législation en vigueur, en aucun cas sur ces points, je ne faisait allusion à mon sentiment personnel.
Il faut malheureusement aussi savoir se préparer à l'évidence en matière de justice.


Message édité par Profil supprimé le 10-12-2008 à 19:25:48
n°4055
brunoaimej
Posté le 10-12-2008 à 19:43:26  profil
 

Vous avez entièrement raison sur l'ensemble des points, vous avez la réaction identique à celle des 2 juges envers qui je m'étais adressé et qui m'ont tous les deux déboutés!

Il faut bien sûr et non "malheureusement" mais plutôt de manière impartiale savoir se préparer à l'évidence en matière de justice. Mais il faut également en 2008 savoir évoluer par rapport à une situation donnée et prendre en compte l'ensemble des paramètres de cette situation.
Mes 2 autres enfants doivent ils être laissés de côté sous prétexte que je refasse ma vie? Ne doit on pas prendre en compte ce changement de situation? Il me semble qu'une pré ado de 12 ans et un garçon de 7 ans ont également des besoins.
Je suis conscient que que mes chances sont minces mais dois je laissé tomber pour autant

n°4056
elody08
Posté le 10-12-2008 à 20:34:59  profil
 

Désolé de gacher le poste en repondant à eva candice, mais oui j'ai bel et bien un enfant c'est pour cette raison que je me permet d'intervenir sur le montant des pensions. Pour notre part on paye 286.45€ à 4 ans, la mère ne travaille pas ( bah non ça ferait baisser sa pension), donc pas de frais de garde, je n'ai jamais vu un fringue neuf sur elle , toujours donné pour intel ou intel... alors oui je sais ou passe cet argent. Quand on voit laplombière qui paye 300€ en RA c'est encore normal? Et le cas de savanna donc l'ami paye 1100€ de pension ( soit la moitié de son salaire) là encore c'est normal, tout les pères qui ont refait leur vie doivent le payer en contribuant d'avantage que neseccessaire à l'entretient de ses enfants?
Je pense qu'il faut faire la part des choses, vous touchez 80€ par mois en faisant des etudes et cette personne percoit 370€ alors qu'elle restes chez elle, alors à part la nourriture, et les vetements.... il n'y a pas de véritable frais à côté!

J'estime pour ma part que les pensions devrait etre selon un barème de l'age et en cas d'enfant faisant l'objet de frais de garde.Je pense que 130/150€ pour un jeune enfant est raisonnable et 200/250 à l'adolescence et +.
Payer une pension oui, mais dans une certaine limite.

Pour le dernier message de brunoaimej, pour la loi si vous avez fait vos second enfant vous l'avez fait en connaissance de cause de la pension. Votre fille est donc prioritaire au niveau des besoins.
Bah oui quand on est un papa séparés on a pas le droit de refaire sa vie!
En revanche une mère qui refait sa vie et un second enfant , pourra tout à fait réevaluer la pension du premier sous pretexte qu'elle a un enfant à charge dans 95% des cas. C'est le cas qu'a eu une amie récement avec son conjoint.

n°4057
Profil sup​primé
Posté le 10-12-2008 à 21:05:10  
 

Citation:

Il faut bien sûr et non "malheureusement" mais plutôt de manière impartiale savoir se préparer à l'évidence en matière de justice. Mais il faut également en 2008 savoir évoluer par rapport à une situation donnée et prendre en compte l'ensemble des paramètres de cette situation.


Vous oubliez une chose, les juges font aussi en fonction des textes applicables.

En la matières les ascendants sont les obligés alimentaires de leurs descendants et réciproquement, si ceux ci ne peuvent subvenir à leurs besoins.

Encore une fois, si celà ne vous convient pas, je ne vois que le militantisme actif pour faire évoluer une situation qui vous parait abbérante. Ce n'est pas pour ça que vous obtiendrez gain de cause.

La législation est faite pour satisfaire le plus grand nombre de citoyen par pour être appliquée au cas par cas.

Vous parlez d'impartialité (financière je présume), votre ex femme participe activement à l'entretien et l'éducation de votre fille en l'ayant sous son toit.

Si cette maman avait la même vision des choses que vous, votre fille serait sous un pont à l'heure actuelle, "toute mauvaise élève qu'elle est" et si feignante qu'elle a tout juste réussi son concours, quels sentiments de fierté et d'encouragement de la part d'un parent!!!
Vous avez raison, c'est certainement ça la solution pour s'en sortir dans la vie, avec une si fine psychologie, elle va se prendre en main!

(Là je me permet un jugement personnel, en même temps, sur un forum, les gens sont là pour donner leur avis aussi, sinon peut etre devriez vous prendre conseil auprès d'un avocat qui sera rémunéré pour ça)

Vous voulez des réponses qui abondent dans votre sens, ce n'est pas forcément le cas et pas uniquement à cause de sentiments personnels, mais aussi et surtout parce que la législation actuelle va à l'encontre de ce que vous demandez.
 
Personne ne pourra vous donner de solutions miracles, n'oublions pas que nous n'avons, comme dans toute histoire içi, qu'une version des faits, votre réalité.
Je suppose que votre ex ou votre fille présenteront également leur dossier, et que leurs arguments, auront peut etre aussi leur bien fondé, je n'en sais rien, personne içi ne peut le savoir.

Citation:

Je suis conscient que que mes chances sont minces mais dois je laissé tomber pour autant

Vous avez été débouté par 3 fois sans avoir à priori fait appel alors que ces instances existent pour confirmer ou infirmer un jugement de première instance.
Si le JAF était saisi à chaque fois dans un même contexte parce que le précédent jugement ne convenait pas, à quoi servirait les cours d'appel?
Dans ce cas, bien évidemment qu'un JAF vous déboutera d'une situation que 3 de ses confrères ont enterinés si aucun élément n'a changé.
Je vous rappelle également que votre ex peut tout à fait demander au JAF (ou celui-ci de son propre chef) de vous condamner à payer les frais non compris dans les dépens (tel que frais d'avocat par exemple) sous forme de montant forfaitaire, s'il considère que vous saisissez le tribunal de manière abusive.

Voilà, vous savez ce que vous risquez, que personne ne pourra vous prédire ce qui se passera ne connaissant pas tous les tenants et aboutissants de votre histoire.

Alors, que vous dire de plus à part "qui ne tente rien n'a rien"


Message édité par Profil supprimé le 10-12-2008 à 21:05:45
n°4058
lizzie10
Posté le 10-12-2008 à 22:18:24  profil
 

De nos jours, nous faisons un choix en mettant des enfants au monde.  J'aurais voulu beaucoup d'enfants, je n'en ai eu que 3 car je n'avais pas les moyens d'en avoir plus.  Vous avez fait le choix d'avoir les enfants 2 et 3, est là faute de votre ainée?  
Pour un ado c'est très, très difficile de trouver le premier travail, encore plus si on habite un lieu sans accès aux transport publics.
Vous jugez un de vos enfants que vous connaissez à peine - car vous détestez sa mère....

n°4059
brunoaimej
Posté le 10-12-2008 à 22:41:41  profil
 

Merci à toutes pour le procès qui s'est ouvert à mon sujet, ce n'était absolument pas la démarche recherchée en venant sur ce forum.
Lizzie10 votre jugement personnel ne m'apporte aucun élément mais vous arrivez à trouver une conclusion après une dizaine de conversation
Dinou92 votre grande connaissance de la législation et des pensions alimentaires ou sujet de famille semble être votre point fort
Continuez à vous défouler
Merci à celles et ceux qui m'ont apporter des éléments de valeur
Sujet clos

n°4060
brunoaimej
Posté le 10-12-2008 à 22:43:04  profil
 

Merci à toutes pour le procès qui s'est ouvert à mon sujet, ce n'était absolument pas la démarche recherchée en venant sur ce forum.
Lizzie10 votre jugement personnel ne m'apporte aucun élément mais vous arrivez à trouver une conclusion après une dizaine de conversation
Dinou92 votre grande connaissance de la législation et des pensions alimentaires ou sujet de famille semble être votre point fort
Continuez à vous défouler
Merci à celles et ceux qui m'ont apporter des éléments de valeur
Sujet clos

n°4061
laplombier​e1
Posté le 11-12-2008 à 14:28:19  profil
 

D'habitude c'est plus calme... Enfin pas toujours !!!

n°4062
mamzelle z​ouzou
Posté le 11-12-2008 à 16:57:09  profil
 

ohlala pourquoi tant d'agressivité, je trouves personnellement que ce site change de plus en plus, c'est bien domage car il me semble loin le temps de la compréhension, l'écoute, le non jugement...mais que ce passe t'il donc ?

bref, à part cela, j'ai une connaissance, un ami, qui un jour à reçu un coup de fil de la part d'une jeune femme de 19 ans, lui disant qu'elle était le fruit d'une relation avec sa maman, cet ami, interloqué, à contacté la mère qui lui a confirmé les dires, méfiant, (normal quand meme) il a demandé un test de paternité qui a tout confirmé, il a donc reconnu la jeune fille...puis pendant 1 an, plus rien...puis un beau jour, la jeune fille a rappelé son père lui disant que sa mère avait fait pression sur elle pour qu'elle obtienne une pension alimentaire, ou bien qu'il lui donne de l'argent pour qu'elle puisse s'incrire dans une école soit disant d'avocat... le père un peu sceptique (y a de quoi après un an de silence) lui a dit qu'il refusait tout net de lui donner de l'argent, à sa mère, (il savait qu'elle avait appris sa bonne situation professionnelle) donc il lui a proposer un deal : puisqu'elle voulait faire des études ok, il voulait bien rattraper le temps perdu et l'aider à devenir une grande fille, donc il paierait l'école, mais en direct...ah !!! là ça ne l'a pas fait du tout...elle a fait mine de réflechir et d'en parler à sa mère, puis est revenue un peu plus tard lui disant que finalement elle trouvait qu'etre avocat n'était pas une bonne idée, et que de toute façon elle ne voulait plus faire d'études...tiens tiens... puis mon ami, tenant quand meme à sa fille, lui a proposer de la voir, de faire connaissance, en lui parlant en direct, il voulait voir ce q'uelle valait, et surtout, si elle n'était pas trop manipulée par sa mère...elle a essayé encore un peu de lui soutirer du fric, mais à force de se voir, de faire connaissance, et surtout de rattraper le temps perdu, (il se voyait un peu en cachette car la mère piquait des crises horribles) la jeune fille a appris à connaitre l'homme extra qui était son père, il lui a fait des cadeaux en direct, l'a aidé à s'installer avec son petit copain, l'a encouragé à prendre un boulot, bref il a surtout donné de sa personne pour l'aider à devenir autre chose qu'un parasite, et ça a super marché..comme elle est majeure elle a envoyé sa mère au pelote, prenant conscience du role qu'elle lui donnait en l'envoyant réclamer de l'argent à un homme aussi extra que son père, et du coup la mère s'est radoucie et à repris contact avec le père pour parler tranquillement de l'avenir de leur fille...bon je résume car tout cela s'est passé sur deux ans et a été très douloureux pour mon ami, car plus d'une fois il a failli baisser les bras et envoyer tout le monde se promener...

a force de se battre, et de dialogue, il a fini par apprendre qu'en fait son ex voulait du fric pour quitter l'homme avec qui elle vivait, et sa fille pensait qu'elle pourrait s'instller elle aussi plus aisément avec son copain...sans rien faire, mais sa mère l'avait tellement bercée dans cette idée là...était elle responsable ?? mon ami a préféré penser que non, et déméler tous ces noeuds...aujourd'hui je sais qu'il a bien renouer avec sa fille, ils partent ensemble en vacances, en plus lui a eu un fils d'un autre mariage donc du coup elle adore son petit frère et vice versa, bref tout est bien qui fini bien...
bon voilà, c''était juste une histoire qui existe...

n°4063
Profil sup​primé
Posté le 11-12-2008 à 18:46:54  
 

brunoaimej,

Vous ne voulez pas comprendre que notre avis içi importe peu.
Vous posez une question, somme toute juridique, à laquelle il vous a été apporté des éléments de réponse vis à vis des textes applicables en la matière, ainsi que sur la manière de procéder.

Celà ne vous convient pas, nous ne pouvons rien y faire.

Bien à vous

n°4064
laplombier​e1
Posté le 11-12-2008 à 19:59:31  profil
 



Moi j'aime bien les jolies histoires...

n°4065
Profil sup​primé
Posté le 11-12-2008 à 20:08:11  
 

Bah moi aussi :D

L'histoire de ton ami mamzelle zouzou, montre aussi qu'un peu de communication et de perséverence, ça préserve de nombreux conflits juridiques.

n°4066
mamzelle z​ouzou
Posté le 12-12-2008 à 11:16:29  profil
 

ah bah ça c'est ben vlai !!! comme dirait la mère denis...

n°4067
Proiefacil​e
Posté le 24-01-2009 à 11:26:23  profil
 

A la lecture de ce post je me dis que j'ai vraiment bien choisi mon pseudo . Que dire lorsque je paye 460 € par mois et ce depuis .......... 14 années de procédure de divorce en passant par tous les stades du divorce amiable , au divorce proposé et accepté à trois reprises , pour intenter un divorce pour faute avant de terminer (ouf ) par un divorce à l'amiable car mon EX épouse avait besoin de libérer ce lien du mariage pour s'acheter un terrain et y faire construire une villa avec son compagnon (depuis 10 ans ).
Quelle peut etre la saveur de ne plus voir sa fille depuis plus de 10 ans sauf une fois il y a 14 mois , en lieu neutre et en présence de sa Maman ou j'ai été insulté , humilié , menacer de me faire casser la gu....le par une jeune fille de 20 ans que j'ai torché , mouché , baigné , toute bébé ? Je suis un homme honorable avec une profession non moins honorable ( vu la pension qu'on me soutire ) et pourtant cela fait froid dans le dos que de s'entendre dire que mon nom de famille qu'elle porte lui fait honte .
En 14 années de procédures j'ai de quoi écrire non pas un mais des livres sur tout le mal qu'on peut faire ........... et dont seuls les grands gagnants sont les avocats qui se gavent dans la lenteur et les diverses relances de procédures afin de garnir leur compte en banque .
Je rejoins  ce monsieur brunoaimej lorsqu'il évoque la partialité des JAF car la très mauvaise justice de notre pays part du principe que c'est de par nature l'homme qui est COUPABLE et que sauf à apporter la preuve que la Maman a une vie dissolue la garde des enfants lui revient de droit . Est il normal  , avec une belle situation professionnelle , de ne pas avoir un credit quand on retire du salaire la PA et les impôts d'un homme qui vit seul et se fait étrangler ? Beaucoup beaucoup d'hommes divorcés sont dans ce cas . Que dire et penser pour les malheureux qui en ces temps de crise se retrouvent au chomage et qui malgré tout doivent payer au risque de se voir saisir avant d'établir les preuves de leurs difficultés . Mais bien souvent la partialité de cette "justice" partant du principe que c'est à l'homme d'assumer .
Je rejoins également les personnes intervenant sur les montants alloués car c'est vrai il faut multiplier par 2 . Est ce qu'un enfant de 4 ans coute 900 € par mois ???? Si tel est le cas comment font les familles où il y a 3 ou 4 enfants ?
Il faut revenir les pieds sur terre et modifier la législation en partant sur un principe d'égalité ( si cher , louable et obtenu grace aux combats des femmes  ). Cela ne doit pas pour autant conduire systématiquement les hommes sur le banc des accusés et je vais reprendre mienne une expression sur ce forum des "papas portefeuille " qui résume bien la situation .
Je vous présente mes excuses à ceux qui prit la peine de me lire jusqu'au bout .  

n°4068
Proiefacil​e
Posté le 24-01-2009 à 11:28:09  profil
 

............  et je concluerai en remerciant la plombière 1 qui se contente de faire des réponses concrêtes en se référant à des données juridiques . Merci

n°4069
lizzie10
Posté le 24-01-2009 à 14:31:54  profil
 

Proiefacile,
Justement, normalement, il ne faut pas multiplier par deux.  Il faut rappeler que chaque parent paie en fonction de ses revenues...  
Un enfant de 'star' coute surement plus que 900 euros par mois - école privé, vetements de marque etc.  Bien sur, là, je ne fais pas référence à mon cas personnel ni le votre!
Mon ex gagne plus que moi, il a refait sa vie, il recoit un de nos enfants un weekend sur deux et la moitié des vacances scolaires, l'autre il a recu 2 fois l'année passée pour un repas.  Je gagne environs 2000 euros par mois en faisant des heures supplémentaires, lui 2500 minimum.  Il donne 200 euros par mois (100 euro par enfant) et il n'a que peu de frais à supporter pour lui permettre d'aller travailler.  Je dois payer la cantine tous les jours, et un babysitter à domicile pour me permettre de faire des heures supplémentaires le soir  (80 euros par mois de frais de garde pour moi, rien pour lui).  
Je pense que chaque cas est individuel, je ne bois pas, je ne fume pas, je suis économe de nature, mais je trouve les moyens pour emmener mes enfants en vacances, au cinéma, au restaurant de temps à autre, pour l'achat de livres, entrées à des expos, activités sportives, etc
Je ne pense pas être gourmande quand je demande plus de pension alimentaire - je dépense largement plus que le père pour nos enfants, et lui gagne plus que moi.  Il a refait sa vie, avec une femme qui n'a plus d'enfants à charge.  Je suis seule, et le moindre sortie seule coute une fortune car il faut que je paie un babysitter car je n'ai pas de famille à moins de 800 kms.
Dans mon cas, j'estime que le père n'assume pas ses enfants, ni en présence, ni moralement (jamais de coup de fils) ni financièrement.  J'ai l'impression d'être la maman à tout faire, et parfois j'en ai trop!  J'ai largement dépassé les 40 heures de travail, j'assume tout, et franchement jongler avec 200 euros par mois pour un enfant de 9 ans, et un autre de 20 ans en études supérieures est difficile.

n°4070
Proiefacil​e
Posté le 24-01-2009 à 18:57:57  profil
 

Chère Lizzie puisqu'il m'apparait que vous etes une femme ,
Je ne mets nullement en cause vos propos mais ma pensée est plus phylosophique et généraliste concernant les hommes systématiquement coupables aux yeux de la "justice" de ce pays
Qu'allez vous donc répondre lorsque vous apprenez que le conjoint gagne beaucoup plus au travers de l'ajout de la PA , de la situation fiscale à deux parts pleines , de l'ajout d'un compagnon à temps plein qui lui aussi contribue aux charges du nouveau ménage .
Pour précision je ne suis pas une star comme vous l'évoquer en non dit , n'étant qu'un homme qui bosse que pour payer !!!
Ce qui derange le plus dans la corporation des femmes divorcées ou laissées , est un mélange de revanche entre la volonté de se venger et de faire payer son ex compagnon .
Pour votre info mon ex femme gagne plus que moi aussi , je suis cadre dans une entreprise et comme tout cadre je ne compte pas mes heures sans pour autant me prévaloir d'heures supplémentaires rémunératrices .
Qu'allez vous me répondre lorsque dans un élan de garder le contact en guise de cadeau vous offrez un téléphone portable pour contourner les "interdits de contacts" et que ce portable fini à la poubelle le soir même ?
Femmes comme vous , faites amende honorable , ne prenez plus en otage sous le pretexte de revanche et d'amertume ces enfants qui sont les votres mais aussi les notres . Personnellement je me fiche de cela mais il existe des Papas qui pleurent tous les soirs de ne pouvoir faire un gros bisou à leur(s) petitou , poussin , bebe .......la liste est si longue quant à décrire les mots que les papas peuvent dire en embrassant leurs enfants .
Un certain homme s'était adressé à d'autres , en disant que  vous n'avez pas le monopole du coeur .
Très cordialement lizzie

n°4071
lizzie10
Posté le 24-01-2009 à 19:41:26  profil
 

Je vous comprends.  J'aurais tellement voulu avoir un 'vrai' père pour mes enfants.  
Je voudrais aussi ajouter que parfois les problèmes commencent quand une des deux parties refait leur vie - car ils sont influencés souvent par cette nouvelle personne.  Chez nous, les choses sont empirés à ce moment là, car la nouvelle copine de mon ex ne veut pas de ses enfants.
Il y a tellement de situations différentes que je crains que les juges n'ont pas le temps materiel de lire chaque cas dans sa spécificité - et c'est fortement dommage, car une loi universelle pour des situations tellement difficile est une faille du système à mon avis.

n°4072
Proiefacil​e
Posté le 25-01-2009 à 09:59:40  profil
 

Entierement d'accord avec vous Lizzie10 cela vient souvent des nouveaux compagnons et compagnes des ex


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Une pension d'accord mais pourquoi?