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Auteur Sujet :

DROITS DU PERE

n°1235
caro5770
Posté le 19-05-2006 à 17:09:58  profil
 

BONJOUR

JE SUIS ACTUELLEMENT ENCEINTE ET SEPAREE DU PAPA, SUR LES CONSEILS D UN AVOCAT J AI FAIT UNE DECLARATION RECONAISSANCE ANTICIPEE ET JE VOUDRAIS SAVOIR QUELS SONT LES DROITS DU PAPA ? ET PEUT IL FAIRE UNE RECONNAISSANCE ANTICIPEE SANS MON CONSENTEMENT ?

n°1236
drucker-co​re
Posté le 23-05-2006 à 15:06:54  profil
 

l'avocat n'a pas répondu à vos interrogations ? au prix que ça coûte !

n°1237
Profil sup​primé
Posté le 23-05-2006 à 18:04:19  
 

Si le père souhaite reconnaître son enfant il peut le faire à tout moment avant ou après la naissance devant un officier d'état civil. Vous serez avisée de cette reconnaissance par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Ni vous ni l'officier d'état civil ne peut s'y opposer. La seule façon de l'en empêcher serait que quelqu'un d'autre ait reconnu l'enfant avant lui, mais là encore, ce ne sera qu'un empêchement temporaire, car il pourra faire tomber cette filiation de complaisance en contestant en justice cette "fausse filiation". Toutefois, si, pendant 5 ans vous vivez avec le "faux père" ainsi investi ou même simplement si celui-ci se comporte aux yeux de tous comme le père de l'enfant, la reconnaissance deviendra inattaquable (et ni vous, ni le faux père, ni ole père biologique, ni personne ne pourra plus remettre en cause cette filiation.
Le papa n'aura de droit envers l'enfant que si'l reconnait l'enfant dans l'année de sa naissance. s'il le reconnait après il faudra une décision du juge pour lui conférer l'autorité parentale vis à vis de cet enfant. Par conséquent, tant que vous êtes la seule à avoir reconnu le bébé, vous n'avez pas à solliciter l'accord du père pour les décisions importantew pour élever cet enfant. si le père fait une reconnaissance prénatale, il vous faudra l'élever avec lui, et solliciter son avis, (l'accord est présumé sur les choses futiles), en cas de désaccord sur une décision importante, pour laquelle il vous faudra sa signature, il faudra saisir le juge qui tranchera.  

n°1238
coximila
Posté le 27-11-2006 à 10:55:26  profil
 

Salut Caro.!
Je suis actuellement dans la même situation que toi et le présumé père peut effectivement reconnaitre son enfant avec anticipation et ce sans ton consentement. Je trouve ca idnadmissible , mais il y a une solution afin que ton enfant a naître ne porte pas le nom du père. Si il a fait sa reconnaissance et que tu a prévu d'accoucher à l'hôpital au lieu d'une clinique c'est tout bon pour toi, car, à la suite de ton accouchement; une personne de la mairie se déplace sur place pour enregistrer les naissances.Et si tu ne remets pas le doccument que ton ex aurait dû te remettre pour validé sa demande, elle est considéréé comme nulle!!!
alors bon courage a toi et ne te tracasse pas trop, pour moi c'est dur et du coup, je vie très mal ma grossesse. N'hésite pas à me répondre.Gros.bisous.

n°1239
palerider1
Posté le 24-02-2007 à 13:42:57  profil
 

Encore heureux qu'un père puisse reconnaître son enfant sans l'accord de la mère... On croit rêver!
En quoi est-ce "inadmissible" qu'un père, veuille assumer son enfant à défaut de son union??? N'est-ce pas ce que nombre de femmes fait au quotidien?
Les papas ont des droits... Et c'est bien heureux vu ce que je lis dans le message haineux de Coximila.

n°1240
cassidy1
Posté le 02-03-2007 à 23:29:45  profil
 

bonsoir mon enfant a ete reconnu a 10 mois c est mon cas, ayez un avocat car depuis sa reconnaissance je passe regulierement devant le jaf .par contre palerider1 COXIMILA aj uste peur pour son enfant comme moi je deteste pas le pere mais j 'ai peur pour mon enfant car le pere est un irresponsable et sa peut etre tres dangereux pour  monenfant peut etre que ces maman son dans le meme cas que moi.

n°1241
charliemas​carenas0
Posté le 13-03-2007 à 00:22:07  profil
 

bonsoir ,ma soeur est en conflit avec le pere ki n'a pas jusqu'a ce jour reconnu leur enfant !ils sont maintenan separer car le pere a mis a la prote ma soeur et sa fille et la menace de reconnaitre l'enfant dans le but (de la faire chier) mai ossi obtenir des droit a l'egart de cet enfant .j'aimerai connaitre  ces droit que ce soit pour la mere ou le pere et trouvé une solution pour paré a cette situation ki risque de nuire a l'enfant car meme en vivant sous le meme toit le pere refusait de reconnaitre l'enfant et on craint une mausise situation pour l'enfant ,merci de me repondre au plus vite

n°1242
Zorettte
Posté le 13-03-2007 à 07:54:40  profil
 

le père peut reconnaitre l'enfant, en allant simplement dans n'importe quelle mairie, et ce même s'il ne connaissait pas la date et le lieu de naissance (dans ce cas le problème est pour transcrire la reconnaissance sur l'acte de naissance mais elle reste valable).
le seul truc qui pourrait l'en empêcher serait qu'un autre père ait déjà reconnu l'enfant. dans ce cas il faudra une action en justice et s'il s'est écoulé cinq ans depuis la reconnaissance pendant lesquels ce faux père s'est occuppé de l'enfant comme le sien il ne pourra plus rien faire.
s'il le fait avant les un an de l'enfant il aura automatiquement les mêmes droits que la mère à décider de tout pour l'enfant (c'est ce que l'on appelle l'autorité parentale, s'ils sont en désaccord il faut saisir le juge, et pour les choses les plus importantes les gens doivent demander les deux signatures). en cas de reconnaissance après un an (justement pour éviter qu'un mec de passage ne s'en serve comme arme cotnre la mère, il lui faudra demander au juge l'autorité parentale conjointe, ou que la mère signe un papier au TGI avec lui pour qu'il ait l'autorité parentale.

la seule raison qui ferait que le juge lui refuserait le bénéfice de l'autorité parentale serait l'intérêt de l'enfant qui est présumé être d'être élevé par ses deux parents (il faut donc de vraies bonnes raisons, des mauvais traitements...).
séparés, il continuera à exercer son autorité parentale (droit de visite et d'hébergement en acccord avec la mère ou décidé par le juge), accord à donner sur les décisions , devoir pour la mère de l'informer sur la vie de l'enfant, contribution financière à l'entretien de l'enfant en fonction des ressources des deux parties.
au bout de cinq ans la filiation sera alors inattaquable.


Message édité par Zorettte le 13-03-2007 à 08:00:46
n°1243
Lisha
Posté le 13-03-2007 à 11:07:39  profil
 

palerider1 a écrit :

Encore heureux qu'un père puisse reconnaître son enfant sans l'accord de la mère... On croit rêver!
En quoi est-ce "inadmissible" qu'un père, veuille assumer son enfant à défaut de son union??? N'est-ce pas ce que nombre de femmes fait au quotidien?
Les papas ont des droits... Et c'est bien heureux vu ce que je lis dans le message haineux de Coximila.



Arète de craké toi!!c tro facil de partir pendan la grossesse et de vouloir revenir après!!dans la vie fo savoir ce qu'on veut!pask c bo de metr une femme enceinte, mais il faut assumer derrière!!les mecs fo etre sérieux koi. ce que cassidy1 dit est vrai, je sui dans la même situation, le "géniteur" de ma fille est parti qd j'étais enceinte, et il est revenu qd elle a u 4 mois, il a fait des efforts au début donc j'ai accepté qu'il la reconnaisse. mais aujourd'hui elle a 2 ans et demi et il disparait, et resurgit à sa guise, c koi ça??on est des gamins ou des adultes???moi je veux que ma fille soit dans un environnement stable, et lui il joue à la girouette avec elle!!!!on ne peut pas confier des enfants à des types comme ça, c ca kon veut dire!!là tu comprends mieux?????


---------------
Ilian est arrivé !! C'est que du bonheur !!!!!!!!
http://lishaz.skyblog.com/
n°1244
Lisha
Posté le 13-03-2007 à 11:09:28  profil
 

palerider1 a écrit :

Encore heureux qu'un père puisse reconnaître son enfant sans l'accord de la mère... On croit rêver!
En quoi est-ce "inadmissible" qu'un père, veuille assumer son enfant à défaut de son union??? N'est-ce pas ce que nombre de femmes fait au quotidien?
Les papas ont des droits... Et c'est bien heureux vu ce que je lis dans le message haineux de Coximila.



Arète de craké toi!!c tro facil de partir pendan la grossesse et de vouloir revenir après!!dans la vie fo savoir ce qu'on veut!pask c bo de metr une femme enceinte, mais il faut assumer derrière!!les mecs fo etre sérieux koi. ce que cassidy1 dit est vrai, je sui dans la même situation, le "géniteur" de ma fille est parti qd j'étais enceinte, et il est revenu qd elle a u 4 mois, il a fait des efforts au début donc j'ai accepté qu'il la reconnaisse. mais aujourd'hui elle a 2 ans et demi et il disparait, et resurgit à sa guise, c koi ça??on est des gamins ou des adultes???moi je veux que ma fille soit dans un environnement stable, et lui il joue à la girouette avec elle!!!!on ne peut pas confier des enfants à des types comme ça, c ca kon veut dire!!là tu comprends mieux?????


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n°1245
charliemas​carenas0
Posté le 17-03-2007 à 10:04:59  profil
 

merci pour vos reponses et le cas de ma soeur es idem a lisha d'ou la question mais merci pour tous

n°1246
Lisha
Posté le 18-03-2007 à 09:03:43  profil
 

D'ailleurs à ce propos, je voudrais avoir si c'est possible d'annuler une reconnaissance ? Parce que je suis avec quelqu'un depuis bientôt 2 ans et demi (on s'est connus quand j'étais enceinte de 8 mois !), et il s'occupe donc de ma fille comme la sienne, et la considère d'ailleurs comme la sienne. Mais comme son père biologique a fait des efforts au début, je me suis dit que c'est important pour la petite que son père la reconnaisse. Et quane il me l'a demandé j'ai accepté. Je n'aurai pas du. Heureusement elle ne porte pas son nom ! Et maintenant, il n'assume pas. Il ne prend jamais de ses nouvelles, il ne participe en rien à son éducation, et ca me bouffe, parce que tous les 3 ou 4 mois il envoie un texto ou il exige de voir "sa fille". Je refuse évidemment, parce que j'en ai marre qu'il joue avec. Pour moi, un père c'est celui qui s'occupe d'un enfant, biologique ou non. Et dans mon cas, c'est mon conjoint. Donc aidez-moi, je n'en peux vraiment plus là de ce type. Quelles démarches je  dois faire pour faire annuler sa reconnaissance ? (si c'est possible) Parce que je ne veux pas qu'il ait une autorité sur elle, ça ne sert à rien,  mais j'ai peur pour plus tard, qu'elle m'en veuille ou quoi. Aidez-moi svp.


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n°1247
Profil sup​primé
Posté le 18-03-2007 à 10:04:35  
 

je ne crois pas qu'il soit possible d'annuler une reconnaissance. je crois que la seule solution qui se présente à toi c'est que ton conjoint adopte ta fille. cependant, je me demande si pour cela l'avis du père de naissance n'est pas nécessaire. je comprends ta situation et je pense qu'au niveau justice il y a encore quelques progrès à faire. notamment sur le droit du père. il est vrai qu'on ne doit pas généraliser mais il est quand même difficile pour une maman qui élève seule sa fille de voir un jour "le papa de naissance" se pointé, demander à voir sa fille et en avoir légalement le droit!! et après les juges et avocats vous parlent du bien de l'enfant. pour ma part le bien de ma fille c'est que son père arrête de nous prendre la tête et se casse une fois pour toute.

n°1248
Lisha
Posté le 18-03-2007 à 15:49:22  profil
 

Et ben pour moi c'est éxactement pareil. Je voudrais qu'il disparaisse de notre vie définitivement, vu qu'il n'est pas présent de toute façon. Mais je suis tout le temps tendue parce que je sais bien que tôt ou tard il fait signe !!!! Et je n'en peux plus !! on n'a pas le droit de jouer avec des enfants comme ça. Et les pères ont le rôle "facile", ils peuvent aller et venir comme ça leur chante, c'est équeurant franchement. Mais bon, je n'ai pas besoin de lui, la petite non plus étant donné qu'elle a l'affection et l'amour de mon conjoint, mais c'est dur quand même parce qu'il y a toujours l'ombre de ce type qui traîne. En tout cas merci pour ta réponse winnie86.


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n°1249
Zorettte
Posté le 19-03-2007 à 09:51:32  profil
 

on peut revenir sur sa reconnaissance lorsque celle ci est fausse. renseignez vous. une adoption nécessite l'accord des parents bien sûr (on entend par parents ceux qui le sont aux yeux de la loi (reconnaissance/présomption de paternité pour le mari)!

n°1250
Lisha
Posté le 19-03-2007 à 10:35:59  profil
 

merci zorettte. donc ça s'annonce très difficile, parce que c'est clair que le géniteur de la petite refusera de donner sona ccord pour une adoption, et puis la reconnaissance n'est pas fausse, donc je n'ai aucune solution si je comprends bien... Ca me tue j'en pleure !


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n°1251
Zorettte
Posté le 19-03-2007 à 11:44:31  profil
 

si c'est vraiment son père il est peut être bien pour elle qu'il le soit aux yeux de la loi, de cette façon la vérité ne lui sera pas cachée et bienqu'il ait l'autorité parentale, il a aussi le devoir de l'élever financièrement et elle aura vocation à son héritage (une part réservée), elle connaitra sa vraie filiation biologique, ce qui ne l'empêchera pas de tisser des liens avec son père de coeur. En somme considéré qu'elle a deux filiations plutôt qu'une. même si la deuxième n'est pas légalement constatée.

et en ce qui concerne son père, vous n'êtes en rien susceptible de recevoir des reproches plus tard, sa façon de gérer sa paternité ne regarde que lui. un jour ou l'autre votre bébé grandira et elle portera son regard à elle sur son père biologique. elle verra que vous, vous avez toujours été vraie envers elle et que vous ne lui avez rien caché.

la contestation de la reconnaissance doit émaner du géniteur de toute façon (vous pourriez tenter de faire tomber la paternité mais si le géniteur s'y oppose, les gènes joueront pour lui et vous perdrez). peut être pourrait il faire tomber sa reconnaissance même si elle est vrai mais cette démarche ne peut de toute façon que venir de lui.

il y a une différence entre l'adoption plénière et l'adoption simple. cette dernière laisse subsister le lien existant. peut être le géniteur l'acceptera-t-il car son lien de filiation demeurera. le temps et le recul vous seront peut être salvateur.

bon courage


Message édité par Zorettte le 19-03-2007 à 11:49:18
n°1252
Lisha
Posté le 19-03-2007 à 12:42:51  profil
 

Merci pour ces infos zorettte.


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n°1253
Zorettte
Posté le 19-03-2007 à 13:44:54  profil
 

j'ajoute que si vraiment le géniteur de désintéresse de l'enfant, il y a peut être un moyen de le faire déchoir de ses droits parentaux et peut être cela suffira pour demander à un juge de prononcer l'adoption malgré son opposition. prenez votre temps puis parlez en à un avocat.

n°1254
Lisha
Posté le 19-03-2007 à 14:25:45  profil
 

Oui je pense qu'on doit y réfléchir encore un peu, parce que la vie d'un enfant n'est pas un jouet. Mon conjoint en le profond désir, mais on va encore prendre un peu de temps pour bien bien murir cette décision. Mais c'est quand même très dur pour moi, et pour lui aussi.


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n°1255
Profil sup​primé
Posté le 19-03-2007 à 17:42:22  
 

je ne crois pas que le fait qu'un père se désinterresse de son enfant soit suffisant pour faire annuler la reconnaissance. j'aurais la réponse le 28 mars mais actuellement d'après ce que m'a dit mon avocat même si le père n'a pas vu ses enfants depuis x temps on ne lui enlève pas la reconnaissance ni son autorité parentale. et si un jour il souhaite revoir ses enfants il en a le droit. et si la mère s'y oppose elle est en tord et risque beaucoup. bravo la justice!!!

n°1256
Lisha
Posté le 19-03-2007 à 19:30:23  profil
 

oui j'ai lu ça aussi, c'est vraiment n'importe quoi. donc il peut partir et revenir comme il veut, quand il veut, il n'est pas dans l'illégalité, mais la mère qui essaie de protéger ses gosses et fait ce qu'elle peut pour leur bien risque des amendes et même la prison je crois ! c'est beau la justice, ça me répugne, je te jure !


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n°1257
Zorettte
Posté le 20-03-2007 à 08:15:31  profil
 

attention un peu de rigueur. je n'ai jamais dit que le fait de se désintéresser de l'enfant pouvait permettre l'annulation d'une reconnaissance. d'abord on parle de contestation de paternité (l'annulation doit être demandée par le reconnaissant) et je pense qu'il faut que le père ne soit pas le vrai. par contre cela peut le faire déchoir de ses droits parentaux et possiblement qu'une adoption soit prononcée par le juge au profit d'un autre malgré un refus. c"'est comme les parents qui abandonnent leur enfant, il s'agit d'un vrai désintérêt au sens d'abandon depuis plusieurs années et ce n'est pas le cas en l'espèce il me semble. j'ai indiqué cela à lisha qui était toute triste de ne pas pouvoir établir une filiation entre son enfant et son nouvel ami. pour lui dire que tout espoir n'était pas perdu si jamais dans quelques années, la situation évoluait.


je ne vous comprends pas bien. mettez vous à leur place face à des mères qui les privent de leurs droits, il faut bien que la loi soit là pour faire en sorte 1/ qu'un père ne puisse de lui même rejeter sa progéniture 2/ qu'un père ne puisse être évincé facilement par le seul fait qu'il ne s'intéresse pas à l'enfant, souvent parce que la situation ou la mère l'en empêche, il reste le père biologique, celui qui doit être responsable de sa venue au monde, celui vers lequel l'enfant se tournera un jour même s'il ne peut pas compter sur lui aujourd'hui comme vous le voudrez. de plus c'est quand même avec lui que vous avez eu vos enfants ! il y a des lois pour protéger les deux partis nécessairement, certaines situations sont difficiles à vivre, mais imaginez un instant qu'il n'y ait pas cette protection !!! et mettez vous à leurs places et à celle de l'enfant qui a ses racines et son histoire biologique dans cet homme là, que vous l'appréciez ou non, ce père biologique est un morceau de son histoire. de plus la loi part du principe qu'il est bon pour l'enfant dans la mesure du possible de connaitre et d'être élevé par ses deux parents, en pariant également sur le fait qu'en la matière la situation peut évoluer. qui dit qu'un père ne pourra pas tisser des liens avec cet enfant quand il sera un peu plus grand, ne lui sera pas d'un grand soutien ? pensez aussi aux antécédents médicaux, aux modèles sur lequels l'enfant se construit, à l'héritage symbolique et financier qu'il est en droit d'exiger de ce père et d'aucun autre.


Message édité par Zorettte le 20-03-2007 à 08:21:51
n°1258
Lisha
Posté le 20-03-2007 à 09:28:11  profil
 

là zorettte je ne suis pas du tout d'accord avec toi. ça dépend des cas. pour ma part, il faut que eux se mettent à notre place. on parle d'enfants là, pas de poupées. c'est beaucoup trop facile d'abandonner une femme pendant sa grossesse et de tout faire pour qu'elle ne puisse pas te contacter, de revenir une fois qu'elle a accouché, alors qu'on ne donnait plus signe de vie, de tout faire pour reconnaitre l'enfant, et puis de s'en aller pendant 6 mois, 8 mois, et un beau jour, on se dit "ah tiens j'ai rien à faire je vais aller voir la petite là"!!!! non sérieusement, c'est pas un père ça !!!!! ça c'est de la curiosité je dis. il veut voir comment elle est devenue et tout, mais se fout de bien-être. quand il vient, il vient les bras balants, sans rien pour cet enfant  qu'il connait à peine (je ne suis pas matérialiste mais quand on ne voit pas son enfant régulièrement et qu'on gagne 2 fois + que la maman,on peut se permettre d'acheter 2 3 petites choses...), moi j'ai fait des efforts pour qu'il la voie régulièrement. c'est lui qui trouvait toujours des excuses pour ne pas venir. alors ne me dis pas que je l'évince ! j'allais pas faire le chien chien toute la vie non plus ! oui maintenant je ne veux plus parce qu'il se fout de nous. je ne l'ai jamais forcé à quoi que ce soit, c'est lui qui est revenu de lui-même après l'accouchement, il a quand même 27 ans, c'est plus un bébé, moi j'en avais que 22 ! et je suis + mature que lui. de toute façon , lui seul pouvait me contacter, moi je n'avais plus ses coordonnées (il avait déménagé, changé de numéro, démissionné, et vendu sa voiture, bref, je ne pouvais vraiment pas le contacter, bien la preuve que c'est lui qui est revenu). tu te rends compte tout ce qu'il a fait pour fuir ?!!! alors que je ne l'obligeais à rien du tout. alors maintenant qu'il me foutte la paix là ! ma fille est TOUT pour moi, et je ferais TOUT pour elle ! donc pour moi ce type blague avec nous, et la seule protection de ma fille c'est moi. donc je dis que c'est un parasite qu'il faut éloigner c'est tout et c'est clair net et précis. et il me conforte dans ma décision chaque jour avec son absence. il a des droits sur quelqu'un qu'il ne serait même pas capable de reconnaitre dans la rue. il ne connait pas ses gouts, il ne connait pas sa taille, enfin il sait rien sur elle. et c'est pas à moi de lui dire tout ça, c'est à lui de me demander. mais pour lui c'est comme un jeu, il croit que c'est une marionnette. il n'a pas encore compris que c'est un être humain avec un coeur, des sentiments et tout. il est content et il crane quand les gens disent "oh qu'elle est belle ! comme elle est gracieuse !" en regardant les photos, mais il fait quoi pour qu'elle soit comme ça ? il ne lui a jamais donné le biberon ou changé une couche ! quand il vient il la fait sauter sur ses genoux, et puis il part. c 'est ça un papa ? eh ben bravo... là je sature grave. des fois j'ai envie de disparaitre avec elle, loin de lui. mais je me reprends vite, parce que ici, la loi est de son coté. et ben je dis qu'elle est mal faite. comment peut-on accorder des droits sur un enfant à un homme qui n'existe pas dans sa vie ????? merde quoi !!!!! il est absolument inexistant dans la vie de ma fille, autant qu'il le soit aussi sur les papiers ! mais bon... ah si je pouvais refaire la loi... ah ouais là je suis dans une colère c'est grave ! je ne t'agresse pas, attention. je te donne mon ressenti, dsl si c'est assez vif mais c'est trop important pour moi cette histoire. j'en ai mal à la tête. j'arrête là.


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n°1259
Zorettte
Posté le 20-03-2007 à 10:16:10  profil
 

mince, j'avais écrit une réponse super longue et mauvaise manip...

en résumé : vous aurez beau faire, vous ne pourrez gommer ce père, même par la fuite. car un jour ou l'autre, votre enfant se tournera vers lui, peut être comme lui aujourd'hui, juste par curiosité, les mains et le coeur vide, sans chercher à l'aimer.

je comprends votre ressenti. j'ai vécu cette situation qui est comparable à celle de mes parents. mon but n'était pas de vous blesser, mais en voyant la souffrance qu'à généré ma réposne, je vous conseille de trouver une oreille compétente pour que vous puissiez en parler, car vous allez vous trouver confrontée à ce discours il faut vous y préparer. cela vous permettra de vider votre sac et d'aborder les choses avec plus de recul, sinon vous allez vous épuiser dans cette lutte contre cet homme.

la justice considère aujourd'hui que la relation de couple est indépendante de la relation parent-enfant. le juge doit pour décider d'un droit de visite, prendre en considération, (le texte de loi l'impose ) le respect qu'un parent témoigne à l'autre et sa façon de l'associer à la vie de l'enfant. ils considèreront que vous avez fait le choix d'avoir cet enfant avec cet homme là et que même si ce n'est pas un bon compagnon ni le père idéal , il faut lui donner une seconde chance en tant que père.

ceci dit je comprends votre ressenti. il est légitime puisque vous avez été abandonnée. je sais que c'est très dur. est-ce pour cela qu'il faudrait dire qu'aujourd'hui les mères peuvent décider de qui est le père d'un enfant ?

pour ce qui est du côté financier, vous pouvez lui réclamer une participation, et l'obtenir de la justice s'il refuse. voire même pénalement pour abandon de famille s'il ne paye pas ensuite.
bon courage


Message édité par Zorettte le 20-03-2007 à 10:21:51
n°1260
Lisha
Posté le 20-03-2007 à 10:49:35  profil
 

oui je pense que je vais me renseigner sérieusement sur la question. c'est pas vous zorettte qui m'avez blessée, c'est la loi qui est mal faite. mais c'est clair que ça ne sert à rien d'épiloguer 300 ans sur ça, ça ne changera rien à la situation. côté financier, j'y ai pensé à une époque, mais étant donné que je ne lui ai rien demandé au début, et qu'il ne voit pas la petite (parce qu'il n'en a pas envie), je ne voulais pas lui éxiger une pension, en + qui dit pension dit droit de garde, et pour le moment il ne sait pas s'en occuper donc c'est hors de question. mais bon, on verra avec le temps. en fait, l'idéal serait qu'il nous laisse pour de bon. parce que si vraiment il aime sa fille, il fera tout ce qu'il y a à faire pour la voir et s'en occuper correctement. mais bon... on va pas en parler encore + longtemps. en tout cas merci pour tous vos conseils, même si certains sont durs à entendre (ou plutôt à lire), c'est comme ça, la loi est ainsi faite. bonne journée.


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n°1261
Joshua7
Posté le 01-05-2007 à 08:43:12  profil
 

Bonjour a tous.
Depuis quelques jours je vous lis et je me retrouve dans la même situation.Le père de mon enfant vient de le reconnaitre.
Au niveau des noms de famille je suis rassuree car il portera encore le mien.Mais quels sont les droits du père vu que "notre" fils a trois ans et demi.Je ne lui ai jamais interdit de le voir,malgrés le désinteressement qu'il a pour lui depuis notre séparartion(pour vivre avec une autre fille)mais je refuse qu'il l'emmène vu que le seul endroit ou il puisse le prendre est chez ses parents et que ca c'est toujours mal passé quand on allait la bas.Peut-il n'avoir qu'un droit de visite?
Je vous remerci d'avance et vous souhaite une bonne journée.

n°1262
Lisha
Posté le 04-05-2007 à 10:24:41  profil
 

Bonjour Joshua7, je suis dans le même cas que toi, sauf que ma fille a 2 ans et demi. son père l'a reconnue quand elle avait 5 ou 6 mois, mais elle porte toujours mon nom. il ne s'intéresse pas à elle donc j'aurais voulu annuler cette reconnaissance masi ça a l'air plus compliqué que je ne le pense. mais si c'est possible je le ferai parce que c'est vraiment très dure moralement, heureusement que ma fille a un père de coeur. alors pour ta question, je crois que s'il a reconnu ton fils avant qu'il ait 1 an, il a l'autorité parentale et donc peut avoir un droit de visite. par contre s'il l'a reconnu après, là il n'a aucune autorité, mais je ne suis pas sûre à 100%, faudrait se renseigner à la maison de la justice ou à la mairie, quelque chose comme ça


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n°1263
Lisha
Posté le 04-05-2007 à 10:29:53  profil
 

J'ai un renseignement à demander : je dois inscrire ma fille à la maternelle pour la rentrée de septembre, et sur les fiches d'inscription on demande les coordonnées des responsables légaux, comme je l'ai dit le père de ma fille l'a reconnue quand elle avait 5 ou 6 mois, alors je voudrais savoir si il a l'autorité parentale, et s'il est aussi responsable légale de la petite. si vous avez des infos, merci de me répondre.


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n°1264
Zorettte
Posté le 04-05-2007 à 10:48:23  profil
 

oui il est responsable dès lors que la reconnaissance intervient avant les un an de la petite. vous avez l'autorité parentale conjointe c'est automatique.
cf : article 372 du code civil que vous pouvez lire sur : http://www.legifrance.gouv.fr/

n°1265
Lisha
Posté le 04-05-2007 à 11:05:19  profil
 

merci zorettte c'est bien ce qu'il me semblait, Joshua7 ça répond aussi à ta question du coup.


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n°1266
Zorettte
Posté le 05-05-2007 à 10:11:24  profil
 

attention pour Joshua, si le père n'a pas l'autorité parentale, il peut la demander au juge, ainsi qu'un éventuel droit de visite et d'hébergement.

n°1267
Joshua7
Posté le 06-05-2007 à 20:51:29  profil
 

Desolee de mon absence.Je tiens a vous remercier toute deux pour vos reponses,Zorette pour si bien nous informer et Lisha pour me comprendre.Beaucoup de courage a Lisha et profitez du plus beau cadeau   que vous ayez:votre enfant.La loi est vraiment mal faite!Pourquoi un pere qui ne reconnait pas son enfant peut le faire aujourd'hui tand qu'il le veut avant,c'etait avant les trois ans de l'enfant,c'est bien assez pour reflechir!!!!!

n°1268
Zorettte
Posté le 07-05-2007 à 10:53:56  profil
 

je n'ai pas connaissance de ce délai de 3 ans dont vous parlez. quelles sont vos références ? je pense au contraire que les délais ont été atténués dans certain cas, (ie si un autre papa a reconnu l'enfant et l'a élévé comme sien pendant 5 ans sans souffrir de contestation, le vrai père est définitivement évincé depuis 2006).


Message édité par Zorettte le 07-05-2007 à 10:55:29
n°1269
Joshua7
Posté le 07-05-2007 à 12:58:27  profil
 

D'un avocat que j'ai consulter debut septembre.Le delai de reconnaissance du père etait trois a

n°1270
Joshua7
Posté le 07-05-2007 à 12:59:39  profil
 

euh... donc trois ans.Je ne sais pas depuis qd cela a change.Malheuresement.

n°1271
Zorettte
Posté le 07-05-2007 à 17:41:16  profil
 

j'ai un sérieux doute à ce sujet... peut être suis-je passée à côté mais je n'ai jamais entendu parler de ça et cela m'étonne beaucoup ! j'ai beaucoup étudié en ce domaine, y compris l'évolution du droit et jamais je n'ai entendu parlé d'un quelconque délai de reconnaissance. pour l'autorité parentale, jadis il fallait apporter la preuve d'une communauté de vie, peut être l'erreur viendrait de là ?? si vous retrouvez un courrier mentionnant un article du code civil ou quelque chose (on parle bien du droit français ?) je serais curieuse d'en entendre davantage à ce sujet... après tout l'erreur est humaine. vous êtes sûr d'avoir bien compris l'avocat ?


Message édité par Zorettte le 07-05-2007 à 17:42:50
n°1272
Joshua7
Posté le 07-05-2007 à 19:51:47  profil
 

Je ne pense pas avoir mal compris vu que c est un sujet qui me tiens vraiment a coeur mais si vous avez un doute,et,à ce que j'ai pu constater,vous etes tres bien informer.Je me renseignerais a nouveau aupres de cette même personne vu que je serais certainement obliger de la recontacter.En attendant merci encore et bonne soiree.

n°1273
Zorettte
Posté le 08-05-2007 à 09:23:55  profil
 

ce serait très gentil à vous. merci.

n°1274
nafati
Posté le 09-05-2007 à 20:06:40  profil
 

bonsoir mesdames je viens de tomber par hazard sur ce forum en cherchant des informations.
Je vous expose ma situation mon enfant qui a bientôt 6 ans n'a connu son père bio que jusqu'a ses 1 an et demi aprés qu'il ai décidé d'aller devant un tribunal pensant que cela allé m'impressionner , cepenpant dépassé par sa lacheté naturelle un peu avant la fin du jugement il n'est plus revenu au tribunal fuir c'est ce quil a fait.Depuis ce jour en octobre 2002 il ne donne plus aucun signe de vie ,j'ai bien entendu obtenu la garde de mon enfant et le versement d'une pension que je n'ai jamais touchée depuis .Cependant ce qui me dérrange aujourd'hui c'est que ma fille ne porte pas mon nom de jeune fille( l'autre jour à l'état civil la bonne femme m'a dit qu'elle n'avait pas de preuve que ma fille était la mienne depuis j'en suis bouleversée) et que ce jugement lui interdisait ses droits mais sous rèserve.Cela fait 5 ans maintenant qu'il est en situation d'abandon totale de son enfant.Sachez aussi que je me suis mariée en 2002 et que mon mari l'élève depuis le début comme sa cher et mon enfant l'appel PAPA tout simplement et je n'ai pas envi de perturber le quotidien tranquille de mon enfant avec ce père bio invisible depuis 5 ans.

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